MARCUS

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du bot Discord « Marcus » et de son tableau de bord, édités par Forge Network (voir les Mentions légales).

En invitant Marcus sur un serveur, en l'utilisant en tant que membre ou en vous connectant au tableau de bord, vous acceptez intégralement ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser le service.

L'utilisation de Marcus implique le respect des Conditions d'Utilisation de Discord et de leur Charte Communautaire.

Le propriétaire du serveur Discord est seul responsable de la configuration et de l'usage fait de Marcus sur son serveur.

• Messages automatiques & DM : en activant des fonctionnalités envoyant des messages (bienvenue, niveaux, sanctions, etc.), vous autorisez le bot à agir en votre nom. Forge Network décline toute responsabilité en cas de spam ou de message jugé inapproprié résultant de votre configuration.
• Contenu IA : malgré nos filtres de sécurité, l'IA (Gemini) peut générer du contenu imprévisible. Les administrateurs doivent surveiller l'usage des commandes IA.
• Conformité : il vous appartient de vérifier que votre usage du bot respecte les règles de Discord Inc. et la loi applicable à votre communauté.

Certaines fonctionnalités sont réservées aux formules payantes (Premium, Ultimate). Le projet est à but non lucratif : aucun bénéfice n'est distribué et les sommes encaissées financent exclusivement l'infrastructure et les services tiers.

• Biens numériques : l'accès aux formules payantes constitue la fourniture d'un contenu numérique fourni immédiatement.
• Processeur de paiement : les paiements sont traités par Stripe. Nous n'avons jamais accès à vos numéros de carte bancaire.
• Conditions détaillées : prix, renouvellement, résiliation, rétractation et remboursement sont décrits dans nos Conditions Générales de Vente.

Toute tentative de fraude au paiement, d'usage de moyen de paiement volé, ou d'obtention d'un avantage par tromperie entraîne la suspension immédiate et le bannissement définitif, sans remboursement.

• Rétrofacturation abusive (« chargeback ») : l'ouverture d'un litige bancaire de mauvaise foi (paiement contesté alors que le service a été fourni et utilisé) est considérée comme un impayé abusif. Elle entraîne la résiliation immédiate et le bannissement de tous nos services, sans préjudice des sommes dues et des frais engagés.
• Impayés : en cas d'échec de prélèvement, l'accès aux fonctionnalités payantes peut être suspendu jusqu'à régularisation.
• Avant toute contestation bancaire, nous vous invitons à nous contacter : la plupart des situations se règlent à l'amiable.

Il est strictement interdit de :

• Utiliser le bot pour produire du contenu illégal (haineux, pédopornographique, harcèlement, apologie, etc.).
• Tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes, exploiter une faille de sécurité, ou perturber le service (DDoS, flood, spam de requêtes).
• Reverse-engineer, décompiler, copier, revendre ou redistribuer le bot, son code, ses données ou l'accès à ses fonctionnalités.
• Utiliser des self-bots, du scraping de nos données, ou toute automatisation en dehors des outils fournis par Marcus visant à contourner les quotas, limites ou mécanismes de facturation. (La création d'automatisations via nos propres outils — modules personnalisés, commandes, rôles par boutons — est bien sûr autorisée et encouragée.)
• Abuser des fonctionnalités d'IA (contournement des filtres, usage massif automatisé, revente de génération).
• Usurper l'identité de Forge Network, de Marcus ou de tiers, ou porter atteinte à leur réputation.

Tout manquement pourra entraîner le bannissement définitif de votre serveur et de votre compte de l'ensemble de nos services (bot et panel), sans remboursement des services payants en cours.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l'accès de tout utilisateur ou serveur, à tout moment :

• Immédiatement et sans préavis en cas de manquement grave (fraude, illégalité, atteinte à la sécurité, abus).
• Avec un préavis raisonnable en cas d'arrêt d'un service ou d'une fonctionnalité.

Ces mesures visent à protéger le service, ses utilisateurs et l'infrastructure. Elles ne donnent lieu à aucune indemnité.

Le bot Marcus, son code, son interface, ses visuels, sa marque et son nom sont la propriété exclusive de Forge Network (ou de l'association qui le portera). Aucune licence ou cession de droits n'est accordée par les présentes, hormis un simple droit d'usage personnel et non exclusif du service, dans le respect des CGU.

Les contenus que vous configurez (messages, modules personnalisés, etc.) restent sous votre responsabilité ; vous nous concédez le droit technique de les traiter et de les afficher aux seules fins de fournir le service.

Le service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie de fonctionnement ininterrompu, exempt d'erreur ou adapté à un usage particulier.

• Aucun engagement de disponibilité (SLA) n'est garanti : des interruptions, maintenances ou incidents peuvent survenir.
• Dans la limite permise par la loi, Forge Network ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de données, de communauté, de revenus, préjudice d'image) résultant de l'utilisation ou de l'indisponibilité du service.
• Nous ne sommes pas responsables des agissements des administrateurs de serveur ni du contenu généré par les utilisateurs ou par l'IA.
• Les présentes limitations ne s'appliquent pas aux responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi (notamment garanties légales applicables aux consommateurs).

Continuité de service : nous mettons tout en œuvre pour assurer une disponibilité maximale de Marcus, sans toutefois garantir une continuité absolue (voir §9).

Sauvegardes : nous effectuons des sauvegardes régulières et redondantes pour protéger vos données, sur notre infrastructure hébergée en France (IKOULA).

Malgré ces précautions, nul n'est à l'abri d'un incident majeur (panne matérielle critique, corruption de données, cyberattaque). En cas de force majeure nécessitant une restauration complète (« rollback »), Forge Network ne pourra être tenu responsable de la perte des données entre la dernière sauvegarde et l'incident.

Marcus évolue en permanence : nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités, et faire évoluer les présentes CGU. Les modifications importantes sont annoncées par un moyen approprié (site, Discord) avec un préavis raisonnable.

La poursuite de l'utilisation du service après l'entrée en vigueur des nouvelles conditions vaut acceptation de celles-ci.

• Droit applicable : les présentes CGU sont régies par le droit français.
• Règlement amiable : en cas de différend, contactez-nous d'abord à contact@forgenet.fr ; nous privilégions toujours une solution amiable. Un dispositif de médiation de la consommation sera indiqué une fois la structure juridique constituée.
• Divisibilité : si une clause est jugée nulle, les autres demeurent pleinement applicables.
• Intégralité : les présentes CGU, avec les CGV, la Politique de confidentialité et les Mentions légales, forment l'accord complet entre vous et Forge Network.